L’essentiel en trois phrases MMA Pro — la branche entreprises et professionnels du groupe Covéa — est l’un des assureurs généralistes les plus anciennement implantés sur le marché de la responsabilité civile professionnelle en France. Son réseau d’agents généraux, dense et territorial, en fait un choix naturel pour les TPE, artisans, commerçants et professions libérales … Read more
L’essentiel Quand on tape AXA vs Allianz dans un moteur de recherche, on cherche rarement à choisir entre deux logos. On cherche à savoir quel assureur couvrira mieux son activité, son niveau de risque, son secteur. Ces deux groupes figurent parmi les premiers assureurs mondiaux et proposent tous deux une gamme de RC Pro dédiée … Read more
L’essentiel : deux contrats, deux logiques de couverture Choisir entre RC Pro (Responsabilité Civile Professionnelle) et multirisque professionnelle est l’une des questions les plus fréquentes chez les indépendants et les TPE. La réponse courte : la RC Pro couvre les dommages que vous causez à des tiers dans l’exercice de votre activité ; la multirisque … Read more
Définition Un avenant de contrat d’assurance est un document écrit qui modifie, complète ou suspend les conditions d’un contrat d’assurance en vigueur, sans le remplacer dans son intégralité. Il a la même valeur juridique que le contrat initial et s’y incorpore automatiquement dès sa signature par les deux parties. En RC Pro, l’avenant intervient chaque … Read more
Apporteur d’Affaires Assurance : Définition Un apporteur d’affaires en assurance est une personne physique ou morale qui met en relation un client potentiel avec un assureur ou un intermédiaire en assurance (courtier, agent général), en échange d’une rémunération — généralement une commission — sans jamais être partie au contrat d’assurance lui-même. Régi par le Code … Read more
Définition La directive DDA (Distribution d’Assurances, 2016/97/UE) est un texte de droit européen qui encadre les conditions dans lesquelles les assurances sont distribuées et vendues aux clients, qu’ils soient particuliers ou professionnels. Elle impose à tous les acteurs de la distribution — assureurs, courtiers, agents généraux, comparateurs — des obligations de transparence, de conseil et … Read more
Définition La garantie subséquente (aussi appelée garantie de réclamations postérieures) est une clause du contrat de Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) qui prolonge la couverture de l’assureur après la résiliation ou l’expiration du contrat. Elle protège l’assuré contre les réclamations déposées par un tiers après la fin du contrat, dès lors que le fait dommageable … Read more
L’essentiel Ce guide vous aide à comprendre comment fonctionne la franchise en RC Pro, à l’évaluer lors de la souscription, et à l’intégrer dans votre gestion du risque financier. À la fin de cette lecture, vous saurez quelles questions poser à votre assureur, comment comparer deux contrats sur ce critère, et quelles erreurs évitent les … Read more
L’essentiel La RC Pro déductible des impôts est l’un des leviers fiscaux les plus simples et les plus souvent mal exploités par les professionnels indépendants. Ce guide vous explique exactement comment déduire votre cotisation d’assurance Responsabilité Civile Professionnelle de vos revenus imposables, selon votre statut juridique — TNS, micro-entrepreneur, société. Vous repartirez avec une méthode … Read more
L’essentiel Ce guide vous explique ce que couvre réellement la RC Pro exploitation, en quoi elle se distingue de la RC Pro prestation intellectuelle, et comment vérifier que votre contrat ne vous laisse pas exposé sur les risques du quotidien. À la lecture, vous saurez exactement quelles clauses analyser, quelles questions poser à votre assureur, … Read more